Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pieds sous la Table Bien plus qu'un Traiteur
Monsieur Clément Corbara
Monsieur Marc Nicolas

Numéro de dépôt :
4640773
Date de dépôt :
21/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
Les Pieds sous la Table Bien plus qu\'un Traiteur de Clément Corbara

Présentation de la marque Les Pieds sous la Table Bien plus qu'un Traiteur

Déposée par voie électronique le 21 avril 2020 par monsieur Clément Corbara et monsieur Marc Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pieds sous la Table Bien plus qu'un Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Clément Corbara domicilié(e) 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France et monsieur Marc Nicolas domicilié(e) 16 ruelle des Plateaux - 21700 - Nuits-St-Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément Corbara domicilié(e) 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France.

La marque Les Pieds sous la Table Bien plus qu'un Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640773.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pieds sous la Table Bien plus qu'un Traiteur arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

Clément Corbara a également déposé les autres marques suivantes : Les pieds sous la table - Boutique de prêt à manger , Les Pieds sous la Table - Bien plus qu'un Traiteur , camille !


Monsieur Clément Corbara - 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France

Monsieur Marc Nicolas - 16 ruelle des Plateaux - 21700 - Nuits-St-Georges - France


Monsieur Clément Corbara - 11 rue des Ternes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.